PUITS D'AMOUR
Présentation de la marque PUITS D'AMOUR
Déposée le 3 novembre 1987 par MARIE Michel et MARIE née CHARBONNIER Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUITS D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PUITS D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PUITS D'AMOUR arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.
MARIE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2107301 - Publication au BOPI 1998-22
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353545 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 9 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48525 - Publication au BOPI 1990-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 22 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253426 - Publication au BOPI 1998-04-22
Inscription le 20 avril 1998 - Recours en restauration n°253315 - Publication au BOPI 1998-04-20
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2017 n°2663539 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-07